Licence d’utilisation des contenus

Dernière mise à jour : 13/11/2025

1. Objet

Cette licence définit les droits accordés à l’acheteur lors de l’acquisition de contenus numériques produits par Benn Music ®.

2. Droits accordés

L’achat d’un produit numérique vous accorde un droit d’utilisation défini dans la fiche du produit :

– Usage personnel ou commercial selon le type de licence ;

– Intégration dans un projet audiovisuel ou musical selon autorisation ;

– Distribution sous certaines conditions.

3. Restrictions

Il est strictement interdit de :

– Revendre les fichiers originaux ;

– Rééditer ou modifier l’œuvre pour la revendre ;

– Distribuer les œuvres telles quelles ;

– Revendiquer la propriété intellectuelle.

4. Exclusivité

Sauf mention contraire, les licences ne sont pas exclusives.

Une licence exclusive nécessite une demande écrite spécifique.

5. Résiliation

Benn Music ® peut résilier une licence en cas de non-respect des règles définies.

6. Contact

Pour toute demande liée aux licences :

contact@bennmusic.com

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