Propriété intellectuelle et interdictions

1. Titularité des droits

Sauf mention contraire, l’ensemble des œuvres présentes sur bennmusic.com (beats, instrumentales, packs sonores, visuels associés) sont la propriété de Benn Music ® ou de ses ayants droit.

2. Licences

L’achat d’une œuvre donne accès à une licence d’utilisation définie dans les conditions de vente ou le contrat spécifique (licence non-exclusive, exclusive, etc.).

Les droits d’utilisation sont limités à ce qui est expressément autorisé dans la licence.

3. Interdictions (sans autorisation écrite)

Sauf autorisation écrite de Benn Music ®, il est strictement interdit de :

– Revendre les œuvres “en l’état” comme beats, samples ou packs sonores, sur quelque plateforme que ce soit.

– Déposer une œuvre de Benn Music ® à un organisme de gestion de droits en revendiquant la paternité ou la propriété.

– Utiliser les œuvres pour des contenus illégaux ou contraires à l’ordre public.

– Redistribuer gratuitement les fichiers dans leur version originale, en dehors du cadre de la licence accordée.

– Utiliser les œuvres comme base de création d’une banque de sons concurrente.

Toute utilisation contraire pourra entraîner la résiliation de la licence et, le cas échéant, des poursuites.

4. Mention du crédit (si applicable)

Lorsque la licence l’indique, l’utilisateur s’engage à mentionner Benn Music ® et/ou le nom du producteur dans les crédits (ex. : “Prod. DJ SonyH Benn Music ®”).

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